DOMAINE DES ORGNES
Présentation de la marque DOMAINE DES ORGNES
Déposée le 28 février 1991 par la société EARL Joseph de Gérin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DES ORGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DES ORGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES ORGNES est expirée depuis le 28 février 2021.
EARL Joseph de Gérin a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2001 n°2191563 - Publication au BOPI 2001-01-23
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2011 n°2460538 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-19